Mentions légales

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Mentions légales

Date de dernière mise à jour : mai 2025

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), cette page présente les informations légales relatives au site www.montpellier-vipers.com.

1. Éditeur du site

MMHC – Vipers Montpellier
Statut
: Association déclarée
Numéro RNA : W343002212 inscrite le 22/08/2002
Siret : 44762798500016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR59447627985
Siège social : Patinoire Végapolis, Place de France, 34000 Montpellier, France
Email : communication@montpellier-vipers.com ou mmhc.administratif@montpellier-vipers.com
Téléphone : 04 67 42 34 32
Directrices de la publication : Sandre Mure Ravaud en sa qualité de Présidente de l’Association et Emeline Noël en sa qualité d’Administratrice en charge de la communication

2. Responsable du traitement des données

Responsables :

3. Hébergeur du site

Le prestataire assurant l’hébergement du présent site Internet est :

OVH
SAS au capital de 10 000 000  €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

4. Données personnelles

Le MMHC – Vipers Montpellier collecte des données personnelles (nom, prénom, adresse, email, téléphone, données de navigation via cookies) pour gérer les adhésions, newsletters, billets, commandes en boutique, et analyser le trafic (Google Analytics).

Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails. Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, etc.), contactez-nous à communication@montpellier-vipers.com avec une preuve d’identité. Vous pouvez également contacter la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies

Le site utilise des cookies (Google Analytics) pour analyser le trafic. Un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences. Voir notre politique de confidentialité.

6. Réalisation graphique et technique

Visions Nouvelles
72 rue de la figairasse
34070 Montpellier
Tél. : +33 (0)4 67 22 42 88

Crédits et droits d’auteurs : Crédits images et vidéos sur l’ensemble du site : www.montpellier-vipers.com, Isa Delvallet, visionsnouvelles.

Liste des photographes et vidéastes bénévoles :

– Maxime QUINTANEL
– ⁠Rémy LANDELLE
– ⁠Floriana Photo
– ⁠Alexandra LEROY
– Bienvenu AKAKPO
– Lucas RENCHET
– Gwenaelle LE ROUX
– Doriane PRIME
– Thomas VERCHERE
– Fabien CEZAR

Auteurs des textes sur l’ensemble du site : 

Sandra Mure-Ravaud, MyFairPlace, visionsnouvelles, Emeline Noel, Simon Tagliapietra

© Textes protégés par le droit d’auteur. Les auteurs se réservent la possibilité de poursuivre en justice toute infraction.

7. Propriété intellectuelle

Nous avisons les internautes que la totalité des éléments composant le Site :

  • est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, … ;
  • est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles, …

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le Site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.

Les contenus du site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Photos : Toute utilisation des photos du site doit créditer le MMHC – Vipers Montpellier et le photographe bénévole concerné. Contact : communication@montpellier-vipers.com.

8. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Le MMHC – Vipers Montpellier ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations publiées et décline toute responsabilité pour les dommages liés à l’utilisation du site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Montpellier sont compétents.

10. Contact

MMHC – Vipers Montpellier
Patinoire Végapolis, Place de France, 34000 Montpellier, France
Email : communication@montpellier-vipers.com ou mmhc.administratif@montpellier-vipers.com